Arrêtés du 19 novembre 2001 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :

    Autres

    Suppléant : M. Yves Vidal, en remplacement de M. Jules Susini.

    Suppléant : M. Jules Susini, en remplacement de M. Yves Nicolin.