Arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : EQUK0100836Z

  • Rectificatif au Journal officiel du 15 juin 2001 :

    Page 9486 :

    1re colonne : dans les attendus, au lieu de :

    « Vu la loi no 83-581 du 5 juillet 1983 modifiée sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité... »,

    Lire :

    « Vu la loi no 83-581 du 5 juillet 1983 modifiée sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité » ;

    2e colonne : 1re ligne, au lieu de :

    « - copie du titre français de conduite en mer des navires... »,

    Lire :

    « - copie du titre français de conduite en mer les navires... ».

    Page 9487 :

    1re colonne : au lieu de :

    « Obligations du poste (chef de bord) »,

    Lire : « Obligations du pilote (chef de bord) » ;

    2e colonne : au lieu de :

    « Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs nécessaires... »,

    Lire : « Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs nécessaire ».

    (Le reste sans changement.)