Arrêté du 8 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de la Haute-Marne :

    Titulaire : M. Deguis (André), en remplacement de M. Schwab (Jean) ;

    Suppléant : M. Schwab (Jean), en remplacement de M. Deguis (André).