Arrêté du 12 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter :

    Les régions :

    Aquitaine

    Titulaire : M. Augey (Pierre), en remplacement de Mme Traissac (Katherine).

    Suppléant : M. Labazee (Georges), en remplacement de M. Laurissergues (Christian).

  • Auvergne

    Titulaire : M. Filhol (Bernard), en remplacement de M. Meiniel (Christian).

    Suppléant : M. Bec (Yvon), en remplacement de M. Lalitte (Jean-Pierre).

  • Midi-Pyrénées

    Titulaire : M. Salles (Maurice), en remplacement de M. Plantade (Gustave).

    Suppléante : Mme Breton (Hélène), en remplacement de Mme Damin (Danièle).

  • Poitou-Charentes

    Titulaire : M. Most (Philippe), en remplacement de M. Mousset (Pierre).

    Suppléant : M. Mallet (Louis), en remplacement de M. Georgel (Francis).

  • Limousin

    Titulaire : M. Pamboutzoglou (André), en remplacement de Mlle Grador (Dominique).

    Suppléante : Mme Caplat (Jacqueline), en remplacement de Mme Bourzai (Bernadette).

    Les départements :

  • Aveyron

    Suppléant : M. Alies (Albert), en remplacement de M. Luche (Jean-Claude).

  • Cantal

    Suppléant : M. Jarlier (Pierre), en remplacement de M. Fabre (Henri).

  • Charente

    Suppléant : M. Bobe (Jacques), en remplacement de M. Hitier (Pierre).

  • Charente-Maritime

    Titulaire : M. Rochet (Bernard), en remplacement de M. de Roux (Xavier).

  • Corrèze

    Titulaire : M. Vigier (Jacques), en remplacement de M. Sapin (Michel).

    Suppléant : M. Perol (Georges), en remplacement de M. Chaumeil (Raymond).

  • Haute-Garonne

    Suppléant : M. Lepinay (Jean-Raymond), en remplacement de M. Lemasle (Patrick).

  • Gers

    Titulaire : M. Daguzan (Francis), en remplacement de M. Soubarere (Régis).

    Suppléant : M. Pedussaut (Pierre), en remplacement de M. Daguzan (Francis).

  • Gironde

    Titulaire : M. Trupin (Guy), en remplacement de M. Serrano (René).

    Suppléant : M. Dupiol (Guy), en remplacement de M. Pauly (Jean).

  • Landes

    Titulaire : M. Subsol (Bernard), en remplacement de M. Siberchicot (Alain).

    Suppléant : M. Siberchicot (Alain), en remplacement de M. Subsol (Bernard).

  • Hautes-Pyrénées

    Suppléant : M. Dufaure (Guy), en remplacement de M. Fortassin (François).

  • Tarn

    Suppléant : M. Viala (Bernard), en remplacement de Mme Alquier (Jacqueline).

  • Tarn-et-Garonne

    Suppléant : M. Moignard (Jacques), en remplacement de M. Cambon (Jean).