Arrêtés du 8 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870211A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

    Pour représenter la région Alsace :

    Titulaire : M. Egler (Pierre), en remplacement de M. Heider (Jean-Paul) ;

    Suppléant : M. Heider (Jean-Paul), en remplacement de M. Muller (Xavier).

    Pour représenter le département du Haut-Rhin :

    Titulaires :

    M. Diringer (Jean-Paul), en remplacement de M. Egler (Pierre) ;

    M. Demuth (Francis), en remplacement de M. With (Rémy) ;

    Suppléant : M. With (Rémy), en remplacement de M. Diringer (Jean-Paul).