Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements :
Ain
Suppléant : M. Piralla (Gilles), en remplacement de M. Duperrier (Paul).
Ardèche
Suppléant : M. Chapuis (Robert), en remplacement de M. Faure (Claude).
Drôme
Titulaire : M. Bres (Claude), en remplacement de M. Durand (Henri).
Suppléant : M. Querre (Dominique), en remplacement de M. Pinede (Jean-Guy).
Hautes-Alpes
Titulaire : M. Gleize (Adrien), en remplacement de M. Arnaud (André).
Suppléant : M. Bernard (Jean-Marie), en remplacement de M. Gleize (Adrien).
Hérault
Titulaire : M. Souche (Etienne), en remplacement de M. Senegas (Jean).
Isère
Suppléant : M. Bertrand (Claude), en remplacement de M. Perazio (Bernard).
Jura
Titulaire : M. Sermier (Jean-Marie), en remplacement de M. Chavetnoir (Michel).
Suppléant : M. Blondeau (Gilbert), en remplacement de M. Millet (René).
Pyrénées-Orientales
Titulaire : M. Cassoly (Guy), en remplacement de Mme Pons (Marie-Cécile).
Suppléante : Mme Pons (Marie-Cécile), en remplacement de M. Bordaneil (Jacques).
Rhône
Titulaire : M. Vericel (Louis), en remplacement de M. Rollet (Albert).
Haute-Saône
Titulaire : M. Blanchot (Henri), en remplacement de M. Barbe (Michel).
Suppléant : M. Riff (Marcel), en remplacement de M. Blanchot (Henri).
Haute-Savoie
Suppléant : M. de Menthon (Antoine), en remplacement de M. Malgrand (Adelin).
Vaucluse
Suppléant : M. Gonnet (Christian), en remplacement de M. Agu (Henri).
Arrêté du 29 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin
NOR : ATEE9870195A