Arrêté du 29 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870195A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements :

    Ain

    Suppléant : M. Piralla (Gilles), en remplacement de M. Duperrier (Paul).

  • Ardèche

    Suppléant : M. Chapuis (Robert), en remplacement de M. Faure (Claude).

  • Drôme

    Titulaire : M. Bres (Claude), en remplacement de M. Durand (Henri).

    Suppléant : M. Querre (Dominique), en remplacement de M. Pinede (Jean-Guy).

  • Hautes-Alpes

    Titulaire : M. Gleize (Adrien), en remplacement de M. Arnaud (André).

    Suppléant : M. Bernard (Jean-Marie), en remplacement de M. Gleize (Adrien).

  • Hérault

    Titulaire : M. Souche (Etienne), en remplacement de M. Senegas (Jean).

  • Isère

    Suppléant : M. Bertrand (Claude), en remplacement de M. Perazio (Bernard).

  • Jura

    Titulaire : M. Sermier (Jean-Marie), en remplacement de M. Chavetnoir (Michel).

    Suppléant : M. Blondeau (Gilbert), en remplacement de M. Millet (René).

  • Pyrénées-Orientales

    Titulaire : M. Cassoly (Guy), en remplacement de Mme Pons (Marie-Cécile).

    Suppléante : Mme Pons (Marie-Cécile), en remplacement de M. Bordaneil (Jacques).

  • Rhône

    Titulaire : M. Vericel (Louis), en remplacement de M. Rollet (Albert).

  • Haute-Saône

    Titulaire : M. Blanchot (Henri), en remplacement de M. Barbe (Michel).

    Suppléant : M. Riff (Marcel), en remplacement de M. Blanchot (Henri).

  • Haute-Savoie

    Suppléant : M. de Menthon (Antoine), en remplacement de M. Malgrand (Adelin).

  • Vaucluse

    Suppléant : M. Gonnet (Christian), en remplacement de M. Agu (Henri).