Arrêtés du 8 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870214A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département du Bas-Rhin :

    Titulaire : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Schreiner (Bernard).