Arrêté du 16 mars 1998 portant nomination au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux

Version INITIALE

NOR : MESS9821492A

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 16 mars 1998, pris en application des articles R. 162-50-8 et R. 162-50-9 du code de la sécurité sociale, sont nommés au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux :

    1o En tant que membres permanents :

    M. Léon (André), en remplacement de M. Goldstein (Marcel), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins ;

    2o En tant que membres associés :

    M. Belhassen (Willy), en remplacement de Mme Gros (Michelle), représentant l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes ;

    M. Odin (Jean-Charles), en remplacement de M. Soffer (David), représentant les internes et les chefs de clinique.