Arrêtés du 15 novembre 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9700366A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 novembre 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dont les noms suivent, affectés auprès des universités désignées ci-dessous, sont admis,
    par limite d'âge, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 et maintenus en fonctions jusqu'au terme de l'année en cours.



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0053 du 04/03/97 Page 3445 a 3446
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