Arrêtés du 6 décembre 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9700361A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 décembre 1996, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0053 du 04/03/97 Page 3446 a 3447
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