Par arrêté du ministre de la défense en date du 5 novembre 1996 et à compter du 12 novembre 1996, le tableau relatif aux organismes dotés d'une régie d'avances figurant dans l'arrêté du 5 juillet 1996 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre est modifié comme suit :
Dans les première et deuxième colonnes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 17/12/96 Page 18529 a 18530
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