Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 5 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires),
paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation :
Au lieu de < < M. le général Paul Véricel > >, lire < < M. le général Michel Boileau > >.
II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe V :
Au lieu de < < M. Pascal Lecomte > >, lire < < M. André Denudt > >.
III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation :
1. Au lieu de < < M. le vice-amiral Philippe Durteste > >, lire < < M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet > > ;
2. Au lieu de < < M. le général Pierre Wiroth > >, lire < < M. le général Alain Faupin > >.
(A compter du 15 mars 1996.) IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,
tableau, au B (Etat-major de la marine) :
1. Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de < < M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet > >, lire < < M. le contre-amiral Gilles Combarieu > >.
2. Colonne Suppléants :
a) Au lieu de < < M. le commissaire en chef Michel Bressler > >, lire < < M. le commissaire général Michel Bressler > >.