Arrêté du 29 février 1996 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1995 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9601261A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 5 (Direction des centres d'expérimentations nucléaires),
    paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général Paul Véricel > >, lire < < M. le général Michel Boileau > >.


    II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe V :
    Au lieu de < < M. Pascal Lecomte > >, lire < < M. André Denudt > >.
    III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    1. Au lieu de < < M. le vice-amiral Philippe Durteste > >, lire < < M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet > > ;
    2. Au lieu de < < M. le général Pierre Wiroth > >, lire < < M. le général Alain Faupin > >.
    (A compter du 15 mars 1996.) IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,
    tableau, au B (Etat-major de la marine) :
    1. Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet > >, lire < < M. le contre-amiral Gilles Combarieu > >.
    2. Colonne Suppléants :
    a) Au lieu de < < M. le commissaire en chef Michel Bressler > >, lire < < M. le commissaire général Michel Bressler > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 février 1996.

CHARLES MILLON