Décret du 4 février 1993 portant promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section et affectation d'officiers généraux

Version INITIALE


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

    • Art. 1er. - M. le général de brigade Duhamel (Michel, Gaston, Charles) est nommé commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon à compter du 1er mars 1993.

      • Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

    • Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre :

    • Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine pour prendre rang du 1er mars 1993 :

    • Art. 5. - M. le vice-amiral d’escadre Orsini (Francis, Jean, Charles) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er mars 1993.
      M. le vice-amiral Guilhem-Ducléon (Claude) est nommé commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique à compter du 1er mars 1993.
      M. le contre-amiral Roy (Philippe, Jean, Marie) est nommé sous-chef d’état-major Matériel à l’état-major de la marine à compter du 1er mars 1993.
      M. le contre-amiral Delaunay (Jean, Luc, François) est nommé adjoint au directeur du personnel militaire de la marine pour le commandement des écoles militaires de la marine à compter du 1er mars 1993.
      M. le contre-amiral Witrand (Alain, Marcel, Paul) est nommé commandant l’aviation embarquée à compter du 1er mars 1993.

    • Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 février 1993.
FRANÇOIS MITTERRAND
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
PIERRE BÉRÉGOVOY
Le ministre de la défense,
PIERRE JOXE