Arrêtés du 17 juillet 1992 portant nomination (aviation civile)

Version INITIALE

NOR : EQUA9200811A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 17 juillet 1992, les ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dont les noms suivent sont nommés ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes:


  • A compter du 5 mars 1992


    M. Ruiz (Robert).



  • A compter du 5 septembre 1992


    M. Stammler (Dominique), détaché.
    M. Robert (Guy).



  • A compter du 7 septembre 1992


    M. Assailly (Christian), détaché.
    M. Dopagne (Jacques).



  • A compter du 17 septembre 1992


    M. Levesque (Daniel), détaché.
    M. Bauchet (Jean, Robert).



  • A compter du 3 octobre 1992


    M. Paricaud (Thierry).

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