Arrêtés du 21 juillet 1992 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

Version INITIALE

NOR : INDG9200632A

Par arrêté du ministre de l'industrie et du commerce extérieur en date du 21 juillet 1992, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières:


  • Au titre de la représentation des ouvriers et employés


    En qualité de membres titulaires


    M. Escoffier (Jean-Paul).
    M. Gobbe (André).
    M. Lefevre (Jacques).
    Mme Maucourant (Jacqueline).



  • En qualité de membres suppléants


    M. Bruneau (Michel).
    M. Clerc (Michel).
    M. Lemercier (Gérard).
    M. Martin (Jacky), en remplacement de Mme Delaval (Francine).



  • Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques

    En qualité de membres titulaires


    M. Cohen (Denis).
    M. Doneddu (Michel).
    M. Gomez (Jean-François).



  • En qualité de membres suppléants


    M. Mouline (Jean-Claude).
    M. Olivier (Jacques).

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 22,5 Mo