Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Etudes-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres:
    - le bureau Etudes;
    - le bureau Planification-finances;
    - le Centre d'études et de prospectives de l'armée de terre.


  • Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Opérations-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Renseignement-relations internationales;
    - le bureau Emploi;
    - la division Logistique, qui comprend:
    - le bureau Soutien;
    - le bureau Equipement.


  • Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Ressources humaines-organisation de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Organisation, effectifs;
    - le bureau Planification des ressources humaines;
    - le bureau Stationnement-infrastructure;
    - le centre de relations humaines.


  • Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Télécommunications-systèmes d'information a sous ses ordres:
    - le bureau Télécommunications;
    - le bureau Management et systèmes d'information;
    - la section de recherche opérationnelle de l'armée de terre.


  • Art. 5. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 juillet 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur du cabinet civil et militaire,

F. NICOULLAUD