Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 15 décembre 1992, sont nommés au Conseil supérieur de la marine marchande pour une période de trois ans:
En qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, au titre des représentants du personnel d'encadrement (navigants): M. Le Gaffric (Jean-Marie), de l'Union maritime (C.F.D.T.), à compter de la date de publication du présent arrêté, en remplacement de M. Miailhe (Jean-Claude);
En qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants): M. Malet (Bernard), de l'Union maritime (C.F.D.T.), à compter de la date de publication du présent arrêté, en remplacement de M. Le Gaffric (Jean-Marie), devenu titulaire.
En qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, au titre des représentants du personnel d'encadrement (navigants): M. Le Gaffric (Jean-Marie), de l'Union maritime (C.F.D.T.), à compter de la date de publication du présent arrêté, en remplacement de M. Miailhe (Jean-Claude);
En qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants): M. Malet (Bernard), de l'Union maritime (C.F.D.T.), à compter de la date de publication du présent arrêté, en remplacement de M. Le Gaffric (Jean-Marie), devenu titulaire.