- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 janvier 1996, sont nommées, pour une durée de quatre ans, membres titulaires de la commission pédagogique nationale Hygiène et sécurité les personnalités dont les noms suivent :
En tant qu'enseignants-chercheurs et enseignants :
M. Dos Santos (Jean) ;
M. Evrard (Jean-Claude) ;
M. Marchand (Jacques) ;
Mme Monnot-des-Angles (Nicole) ;
M. Morin (Serge).
En tant que représentants des employeurs :
M. Boisselier (Jacky) ;
M. Conrad (Jean-Marie) ;
M. Lesselier (Jean-Noël) ;
M. Mace (Jean-Yves) ;
M. Vesseron (Philippe).
En tant que représentants des salariés :
M. Boisson (Michel) ;
M. Foucard (Gilles) ;
M. Kieffer (Jean-Marie) ;
M. Sauty (Hugues).
En tant que personnalités qualifiées :
Mme Bardeau (Marie-Françoise) ;
M. Bourdon (François) ;
M. Cuny ;
M. de France (Gustave) ;
M. Fornito (Victor).
Arrêté du 19 janvier 1996 fixant la composition de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité Hygiène et sécurité
NOR : MENU9600147A