- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 janvier 1996, sont nommées, pour une durée de quatre ans, membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités dont les noms suivent :
En tant qu'enseignants-chercheurs et enseignants :
M. Auby (Jean-Bernard) ;
Mme Cardinet (Michèle) ;
M. Guillermin (Guy) ;
M. Hassler (Théo) ;
M. Lesueur (Hubert).
En tant que représentants des employeurs :
M. Combette (Pascal) ;
M. Dumont (Claude) ;
M. Monmarche (Philippe) ;
M. Pansard (Abel, Didier).
En tant que représentants des salariés :
M. Albouy (Bernard) ;
M. Aptel (Michel) ;
M. Blaise (Thierry) ;
Mme Coudrais (Geneviève) ;
Mme Lapoumeroulie (Gisèle).
En tant que personnalités qualifiées :
M. Becet (Jean-Marie) ;
M. Fatome (Etienne) ;
M. Grillon (Claude) ;
M. Petiot (Jean).
Arrêté du 19 janvier 1996 fixant la composition de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité Carrières juridiques
NOR : MENU9600151A