Arrêté du 10 juin 1992 portant nomination (ingénieurs du génie sanitaire)

Version INITIALE

NOR : SPSG9201467A

Par arrêté du ministre des affaires sociales et de l'intégration et du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 10 juin 1992, les ingénieurs en chef du génie sanitaire dont les noms suivent sont nommés ingénieurs hors classe du génie sanitaire:
M. Duchemin (Jean), en résidence à la D.D.A.S.S. de la Loire-Atlantique, à compter du 1er juin 1992.
M. Mansotte (François), en résidence à la D.D.A.S.S. de la Seine-Maritime, à compter du 1er août 1992.