Décret du 4 décembre 1991 portant nomination et titularisation (Institut géographique national)

Version INITIALE

Par décret du Président de la République en date du 4 décembre 1991, M.
Clerfayts (Alfred), ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, est nommé et titularisé ingénieur géographe de 2e classe à compter du 1er juillet 1991.