Arrêtés du 10 juin 1992 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9250133A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:

Pour représenter les régions:


  • Champagne-Ardenne


    Titulaire: M. Berchet (Georges) en remplacement de M. Flandre (Hilaire).



  • Lorraine


    Titulaire: M. Beguin (Daniel) en remplacement de M. Pouille (Richard).
    Suppléant: M. Ferrari (André) en remplacement de M. Pax (Robert).


    Pour représenter les départements:



  • Meurthe-et-Moselle


    Suppléant: M. Cossin (Jean-Louis) en remplacement de M. Chaupre (Maurice).



  • Meuse


    Titulaire: M. Namy (Christian) en remplacement de M. Louppe (Robert).



  • Moselle


    Titulaire: M. Hoellinger (Théophile) en remplacement de M. Villemin (Martial).
    Suppléant: Mme Diebold en remplacement de M. Hoellinger (Théophile).



  • Bas-Rhin


    Suppléant: M. Vonau en remplacement de M. Moser (François).



  • Haut-Rhin


    Titulaire: M. Meyer (Gilbert) en remplacement de M. Uhlrich (Louis).
    Suppléant: M. Diebolt (Marcel) en remplacement de M. Birr (Vincent).



  • Vosges


    Suppléant: M. Bedel (Roland) en remplacement de M. Humbert (Michel).


    Pour représenter les usagers, au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
    Titulaires:
    M. Carabin (Marcel) en remplacement de M. Neunreuther (Charles);
    M. Beneville (Pierre) en remplacement de M. Boury (René);
    M. Rousseau (Jean) en remplacement de M. Lurot (Jean-Marie).


    Suppléant: M. Boltz (Georges) en remplacement de M. Bourgon (Victor).