Arrêtés du 10 juin 1992 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9250134A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:

  • Pour représenter les régions:



  • Champagne-Ardenne


    Titulaire: M. de Courson (Charles-Amédée) en remplacement de M. Lemeland (André).



  • Basse-Normandie


    Titulaire: Mme Labey (Marie-Paul) en remplacement de M. Guilbert (Charles). Suppléant: M. Anger (Didier) en remplacement de M. Lecamu (Roger).


    Pour représenter des départements:



  • Aisne


    Titulaire: M. Larangot (Jacques) en remplacement de M. Brazier (Charles).



  • Ardennes


    Titulaire: M. Marchet (Michel) en remplacement de M. Merlhes (Hubert).
    Suppléant: M. Noël (Edouard) en remplacement de M. Marchet (Michel).



  • Eure-et-Loir


    Titulaire: M. Legrand (Louis) en remplacement de M. Poirier (Raymond).



  • Manche


    Suppléant: M. Halbecq en remplacement de M. d'Aigneaux (Jean).



  • Nièvre


    Titulaire: M. Monsinjon (Georges) en remplacement de M. Grosjean (André).
    Suppléant: M. Noël (Michel) en remplacement de M. Signe (René-Pierre).



  • Orne


    Titulaire: M. de Malglaive (Jacques) en remplacement de M. Brard (Maurice). Suppléant: M. Dumeige (Jean) en remplacement de M. Oriot (François).



  • Yonne


    Titulaire: M. Bourras (Guy) en remplacement de M. Flandin (Paul).
    Suppléant: M. Pichon (Michel) en remplacement de M. Bourras (Guy).



  • Essonne


    Suppléant: M. Nevers (Gérard) en remplacement de M. Pelchat (Michel).



  • Seine-Saint-Denis


    Titulaire: M. Conte (Gilbert) en remplacement de M. Renard (André).
    Suppléant: M. Portel (Bernard) en remplacement de Mme Maheas (Anne-Marie).
    Pour représenter les usagers, au titre de la pêche professionnelle en eau douce, en qualité de membre titulaire: M. Hoydrie (Roger) en remplacement de Mme Durand (Alphonsine).