Rectificatif au Journal officiel du 25 juillet 1991, page 9825, 2e colonne, article 7, 3e ligne, au lieu de <>, lire <>.
Décret no 91-708 du 22 juillet 1991 portant création et organisation provisoire de l'université de Marne-la-Vallée (rectificatif)
NOR : MENT9101087Z