Arrêté du 9 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, à l'article 10, sous-direction des bureaux du cabinet:
    Au lieu de < >, lire < >.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, à l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe 1, Direction du service de santé des armées, tableau:
    1. Après < >, ajouter
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    < > Colonne Nature de la délégation: < > b) Colonne Titulaires de la délégation: < > Colonne Nature de la délégation: < > 2. Au lieu de: < >, lire: < > III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe 1, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    1. Au B Etat-major de la marine a) Au lieu de: < >, lire: < > b) Au lieu de < >, lire < > 2. Au C, Etat-major de l'armée de l'air:
    a) Au lieu de: < >, lire: < > b) Au lieu de: < >, lire: < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 décembre 1991.

PIERRE JOXE