Par décret du Président de la République en date du 12 novembre 1991, les inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade aux dates ci-après indiquées:
M. Jean Desmeuzes, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Lettres) dans l'académie de Nantes, à compter du 1er septembre 1991.
M. Mardochée Elhadad, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Lettres) dans l'académie de Versailles, à compter du 1er septembre 1991.
M. Roger Gautier, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Administration et vie scolaires) et détaché auprès du ministère de la coopération et du développement, à compter du 1er septembre 1991.
M. Francis Guiraud, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Lettres) dans l'académie de Nantes, à compter du 1er septembre 1991.
M. Yves Parent, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Lettres) dans l'académie de la Réunion, à compter du 1er septembre 1991.
M. Yves Pouget, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Histoire-géographie) dans l'académie de Reims, à compter du 1er septembre 1991.
Mme Odette Trupin, chargée d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Administration et vie scolaires) dans l'académie de Poitiers, à compter du 1er août 1991.
M. Daniel Vaussanvin, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Sciences et techniques industrielles) dans l'académie de Nancy-Metz, à compter du 1er septembre 1991.
M. Jean-Claude Warenbourg, chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (Administration et vie scolaires) dans l'académie de Lille, à compter du 1er septembre 1991.