Décret du 6 mai 1991 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

Version INITIALE

NOR : AGRD9100870D

Par décret en date du 6 mai 1991, M. Borel (Robert) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales.
Le mandat de M. Borel (Robert), remplaçant de M. Marisy (Gabriel), expirera à la même date que celui des autres membres du conseil central, soit le 30 juin 1993.