Arrêté du 22 novembre 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
    article 6, Direction des services financiers:
    a) Remplacer le paragraphe V par le suivant:
    < <- Mme Jacqueline Denis, attaché principal d'administration centrale,
    chef du bureau administratif, pour les matières visées au paragraphe IV (A,
    1o) ci-dessus et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, dans la limite de leurs attributions respectives, le capitaine Daniel Guillemin et l'officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine Philippe Gey.> > b) Remplacer le paragraphe VI par le suivant:
    < <- Mme Thérèse Le Scao, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires internationales, pour les matières visées au paragraphe IV (A, 2o et C) ci-dessus et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. Claude Lefrançois, attaché des services extérieurs.> > II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, I, tableau, A Armée de terre a) Paragraphe I, Direction du personnel militaire de l'armée de terre,
    colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Paragraphe VIII, Service historique de l'armée de terre:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 novembre 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT