Arrêté du 16 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 16 mai 1986 fixant la composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens

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NOR : MENN9003061A

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 86-433 du 12 mars 1986 portant statut du Conseil national des astronomes et physiciens;
Vu l'arrêté du 16 mai 1986 fixant la composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1986 susvisé est modifié comme suit:







    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0021 du 24/01/1991
    ......................................................



  • Art. 2. - Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté prennent effet lors du renouvellement partiel du Conseil national des astronomes et physiciens opéré en application de l'article 12 du décret du 12 mars 1986 susvisé.


  • Art. 3. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 janvier 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,



J. GASOL



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