Arrêté du 19 novembre 1990 portant nomination à la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines

Version INITIALE

NOR : SPSS9002394A

Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 19 novembre 1990, sont nommés, en qualité de membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines:


  • Représentants de l'inspection générale

    des affaires sociales


    Titulaire: M. Paul (Stéphane), inspecteur, en remplacement de Mlle Berger (Yvette).
    Suppléant: Mme Aubourg (Elisabeth), inspecteur, en remplacement de M. Paul (Stéphane).



  • Représentants des directions régionales

    des affaires sanitaires et sociales


    Titulaires: M. Tisserand (Pierre), directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord-Pas-de-Calais, en remplacement de M. Denier (Maurice).
    M. Chabrol (Raymond), administrateur civil chargé des fonctions de directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine, en remplacement de M. Mariez (Jean).



  • Représentants de la Caisse autonome nationale

    de sécurité sociale dans les mines


    Titulaire: M. Mokrani (Alain), trésorier, en remplacement de M. Thalamy (Christian).
    Suppléant: M. Thalamy (Christian), directeur adjoint, en remplacement de M. Guilloux (Gérard).
    Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 12 octobre 1992.

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