Décrète:

Art. 1er. - M. le général de brigade Mouton (Claude, Lucien, Jean), en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er décembre 1990.

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er janvier 1991:
M. le général de division Plantier (Maurice, Jacques, Jean).
M. le général de brigade Voruz (François, Raoul, Gustave, Georges).

Art. 3. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er décembre 1990

A M. le général de corps d'armée Dupont de Dinechin (Bernard, Marie,
Joseph).

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er décembre 1990

M. le général de brigade Waymel (Marc). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Mouton (Claude, Lucien, Jean).
M. le général de brigade Varret (Jean, Pierre, Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er janvier 1991

M. le général de brigade Vidal (Jacques). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Stehlin (Pierre, René, Joseph). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er décembre 1990

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Gardey de Soos (Bruno,
Marie, Antoine, Augustin). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Triquigneaux (Jean,
Michel, Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Dubois (Roland, Francis). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er janvier 1991

M. le colonel de l'artillerie Prévost (Xavier, Marie, Claude). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Favin-Lévêque (Jacques, Daniel). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Clavery (Michel, Amédée, Marie, Robert). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 5. - M. le général d'armée Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph) est nommé inspecteur général de l'armée de terre à compter du 8 décembre 1990.
M. le général de division Cavaillé (Michel, Jean, Simon) est nommé major régional des forces françaises en Allemagne à compter du 1er décembre 1990.
M. le général de division Mouton (Claude, Lucien, Jean) est nommé adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre à compter du 1er décembre 1990.
M. le général de brigade Depoilly (Pierre, Gustave, Emile) est nommé commandant l'artillerie du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne à compter du 1er décembre 1990.
M. le général de brigade Delapierre (Jean) est nommé commandant supérieur délégué des forces armées en Guyane à compter du 1er février 1991.

Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.