Décrète:

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er novembre 1990:
M. le vice-amiral (branche technique) Nougué (André, Marie, Joseph).

Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er novembre 1990:

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral (branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Moysan (Bernard, François, Jean, Marie).
Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Durteste (Philippe, Jacques, Albert). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 25 novembre 1990

M. le capitaine de vaisseau Bellec (François, Paul, Alfred, Robert).

Art. 4. - M. l'amiral Doniol (Guirec, Marie, Bruno) est reconduit dans les fonctions de conseiller du Gouvernement pour la défense et maintenu à la disposition du ministre de la défense à compter du 1er novembre 1990 et jusqu'au 12 mai 1991 inclus.
M. le vice-amiral (branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie) est nommé inspecteur du matériel naval à compter du 1er novembre 1990.
M. le contre-amiral Arata (Claude, Joseph, Charles) est nommé sous-chef d'état-major < > à l'état-major de la marine à compter du 1er novembre 1990.

Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.