Arrête:

Art. 1er. - La durée hebdomadaire de la scolarité des élèves à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-six heures.

Art. 2. - Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par groupes de disciplines comme suit:

Art. 3. - Sont abrogés l'arrêté du 7 août 1969 et l'arrêté du 23 avril 1985.

Art. 4. - Les dispositions des articles 1er à 3 du présent arrêté entreront en vigueur dans les conditions définies ci-après:
Dans les départements dont la liste est établie par arrêté du ministre chargé de l'éducation, les articles 1er et 3 entrent en vigueur à la rentrée scolaire 1990. Toutefois, à titre transitoire, jusqu'au 31 décembre de la même année, l'annexe à l'arrêté du 23 avril 1985 susvisé demeure applicable sous réserve de l'adaptation de l'horaire par discipline défini par cette annexe à l'horaire global de vingt-six heures. L'article 2 entre en vigueur au 1er janvier 1991;
Dans les autres départements, selon le même dispositif que celui défini ci-dessus pour les départements expérimentaux, les articles 1er et 3 entrent en vigueur à la rentrée scolaire 1991 et l'article 2 au 1er janvier 1992.

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.