Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP9401374A

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 6 avril 1990, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs:


  • Secteur Elevage


    La coopérative dite Coopérative agricole lauragaise (C.A.L.), à Castelnaudary (Aude), pour les chevreaux et les caprins de réforme.
    La société d'intérêt collectif agricole dite Société d'intérêt collectif agricole Genelite, à Lempdes (Puy-de-Dôme), pour les bovins de race charolaise, les bovins de race montbéliarde, les bovins de race normande et les bovins de race française frisonne.



  • Secteur Aviculture


    Le syndicat dit Syndicat des producteurs de lapins (Lim'Lapin), à Limoges (Haute-Vienne), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 juillet 1991.



  • Secteur Fruits et légumes


    La coopérative dite Société coopérative agricole Ouest Kiwi, à Trélazé (Maine-et-Loire), pour les kiwis.



  • Secteur Productions spéciales


    La coopérative dite Société coopérative agricole Cooparfum et Union florale réunies, à Grasse (Alpes-Maritimes), pour les plantes à parfum et aromatiques, à compter du 26 janvier 1990 et jusqu'au 30 avril 1991.
    L'association dite Association des producteurs de plantes aromatiques,
    médicinales et à parfum de l'Enclave des Papes (A.P.P.A.M.P.), à Valréas (Vaucluse), pour les plantes aromatiques et médicinales, à compter du 26 janvier 1990 et jusqu'au 30 avril 1991.
    La coopérative dite Société coopérative agricole Anjou Val-de-Loire (Caval), à Angers (Maine-et-Loire), pour les plantes aromatiques et médicinales,
    jusqu'au 31 juillet 1991.
    La coopérative dite Société coopérative agricole vençoise, à Vence (Alpes-Maritimes), pour les plantes à parfum et aromatiques, à compter du 26 janvier 1990 et jusqu'au 30 avril 1991.
    Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 6 avril 1990, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous:



  • Secteur Elevage


    L'Union des coopératives agricoles (Unicor), à Onet-le-Château (Aveyron),
    pour les bovins maigres et finis, jusqu'au 31 octobre 1990.
    La coopérative dite Coopérative des éleveurs de porcs de Saône-et-Loire (Copelporc 71), à Louhans (Saône-et-Loire), pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 31 octobre 1990.
    La coopérative Société coopérative agricole Porc Garonne, à Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne), pour les porcelets et porcs charcutiers, jusqu'au 31 octobre 1990.
    Le syndicat Syndicat Alp'Porc Soleil, à Digne (Alpes-de-Haute-Provence),
    pour les porcelets et les porcs charcutiers.
    La coopérative Coopérative agricole laitière loudéacienne (Copall), à Loudéac (Côtes-d'Armor), pour les porcelets et les porcs charcutiers,
    jusqu'au 31 octobre 1990.