Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 novembre 1992, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers, au titre des industries mécaniques, en qualité de membre suppléant: M. Bondis (Michel), en remplacement de M. Planche (André).
Arrêtés du 4 novembre 1992 portant nomination à des comités de bassin
NOR : ENVE9250351A