Arrêté du 11 juin 1990 portant titularisation (services extérieurs)

Version INITIALE

NOR : EQUA9001092A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 11 juin 1990, les agents dont les noms suivent sont titularisés sous-chef de service administratif:


  • A compter du 12 juin 1990


    M. Caillabet (Alain), 2e échelon (ancienneté au 12 juin 1990).
    M. Lechevalier (Loïc), 3e échelon (ancienneté au 12 juin 1990).