Arrête:

Art. 1er. - Le service du personnel et des affaires sociales comprend:
- le bureau de la gestion prévisionnelle et des statuts;
- le bureau des affaires sociales;
- le bureau des personnels administratifs;
- le bureau des personnels de conservation, de documentation, de recherche et d'enseignement;
- le bureau des personnels de surveillance et de magasinage;
- le bureau des personnels ouvriers et techniciens;
- le bureau des concours;
- le bureau de la formation;
- le bureau des traitements;
- le bureau des pensions.
Un chargé de mission assure, auprès du chef de service, une tâche de coordination générale.

Art. 2. - La sous-direction des affaires financières et générales comprend: - le bureau du budget et des affaires financières;
- le bureau de la comptabilité;
- le bureau des affaires immobilières;
- le bureau du fonctionnement des services;
- la mission des archives du ministère.

Art. 3. - La sous-direction des affaires juridiques comprend:
- le bureau du conseil juridique et de la législation générale;
- le bureau de la propriété littéraire et artistique;
- le bureau des affaires contentieuses;
- la mission aux affaires professionnelles;
- le centre de documentation juridique et administrative.

Art. 4. - L'arrêté du 4 mars 1988 relatif à l'organisation des services de la direction de l'administration générale et de l'environnement culturel est abrogé.

Art. 5. - Le directeur de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.