Arrêté du 27 novembre 1990 relatif au budget du Musée national de la Légion d'honneur pour 1990

Version INITIALE

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre délégué au budget en date du 27 novembre 1990, la décision modificative no 2 du budget autonome primitif du Musée national de la Légion d'honneur pour 1990 est approuvée, en recettes et en dépenses, à la somme de 3200 F.