Arrêté du 20 février 1990 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts) Arrêtés du 20 février 1990 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

Version INITIALE

NOR : AGRP9000445A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 février 1990, les ingénieurs des travaux des eaux et des forêts dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989:
M. Lemoine (Robert), à compter du 15 février 1989.
M. Loisel (Dominique), à compter du 1er mars 1989.
M. Germes (Paul), à compter du 24 mars 1989.
M. Delalune (Alain), à compter du 1er juillet 1989.
M. Naveau (Henri), à compter du 13 août 1989.
M. Claverie (Jean), à compter du 9 novembre 1989.


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 février 1990, M. Pellerin (Robert), président de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs des semences (F.N.A.M.S.) est nommé, en remplacement de M. Dugast (Robert), membre des instances, ci-après:
Comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.);
Commission permanente de la sélection végétale (C.P.S.V.);
Section Plantes fourragères et à gazon du C.T.P.S.