Décret du 16 janvier 1990 portant prolongation d'un permis exclusif de recherches de mines

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Par décret en date du 16 janvier 1990, la validité du permis exclusif de recherche de mines de plomb, zinc, cuivre, argent, antimoine, or, étain et substances connexes, dit <> (Maine-et-Loire et Loire-Atlantique), institué par décret du 18 juin 1986 au profit du Bureau de recherches géologiques et minières, est prolongée jusqu'au 25 juin 1992.