L'Institut national de la santé et de la recherche médicale (unité U602) est autorisé à mettre en oeuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole de recherche sur les cellules embryonnaires ayant pour finalité l'identification de cellules hématopoïétiques et de progéniteurs lymphoïdes à partir de la différenciation des cellules souches embryonnaires humaines, et la caractérisation de la différenciation endothéliale à partir de cellules souches embryonnaires humaines. Ces recherches sont placées sous la responsabilité de Mme Annelise Bennaceur.

La présente autorisation ne remet pas en cause l'échéance de la durée de l'autorisation délivrée par la directrice générale de l'Agence de la biomédecine le 19 juin 2006. Elle peut être suspendue à tout moment, pour une durée maximale de trois mois, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le directeur général de l'Agence de la biomédecine. L'autorisation peut également être retirée, selon les modalités prévues par les dispositions des articles du code de la santé publique susvisés.

Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance du directeur général de l'Agence de la biomédecine.

La secrétaire générale de l'Agence de la biomédecine est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.