Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 17 février 2004 :
Est abrogé l'arrêté du 20 septembre 2001 portant homologation de deux cahiers des charges de labels agricoles pour les produits suivants :
- LA n° 24-90 « poulet jaune fermier des Landes élevé en plein air, surgelé » ;
- LA n° 25-90 « poulet blanc fermier des Landes élevé en plein air, surgelé »,
au nom de l'Association volailles fermières des Landes, cité Galliane, BP 279, 40000 Mont-de-Marsan.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les deux cahiers des charges intégrant l'avenant relatif à la découpe d'ailes des labels agricoles pour les produits suivants :
- LA n° 24-90 « poulet jaune fermier des Landes élevé en plein air, surgelé et découpes » ;
- LA n° 25-90 « poulet blanc fermier des Landes élevé en plein air, surgelé et découpes »,
au nom de l'Association volailles fermières des Landes, cité Galliane, BP 279 40000 Mont-de-Marsan.
La certification des deux cahiers des charges des labels agricoles cités au présent arrêté est assurée par l'organisme certificateur QUALISUD (LA 36), 2, rue des Remparts, 40000 Mont-de-Marsan.