Arrêté du 18 novembre 2003 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

Version INITIALE

NOR : BUDD0220027A

Texte n°60


  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 18 novembre 2003 :
    M. Aime (Michel), directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse), est nommé, à compter du 31 décembre 2003, directeur interrégional des douanes à Marseille (direction interrégionale des douanes de Méditerranée).
    A la même date, M. Aime est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.