Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

Version INITIALE

NOR : DEVE0320313A

Texte n°55


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :


    Représentants des communes


    Communes de plus de 100 000 habitants :
    Titulaire : M. Bernard Bousquet, en remplacement de M. Jean Diebold.


    Représentants des départements


    Charentes :
    Suppléant : M. Jean-Louis Dutriat, en remplacement de M. Jean-Pierre Regeon.


    Représentants des différentes catégories d'usagers


    Associations agréées de pêche et de pisciculture :
    Titulaire : M. Richard Iriarte, en remplacement de M. Pierre Costes ;
    Suppléant : M. Claude Lannelongue, en remplacement de M. Christian Terte.
    Titulaire : M. Christian Terte, en remplacement de M. Pierre Bessette ;
    Suppléant : M. Serge Sibuet La Fourmi, en remplacement de M. Richard Iriarte.