Arrêté du 26 juin 2003 portant désignation de rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

Version INITIALE

NOR : DEFC0302048A

Texte n°44


  • Par arrêté de la ministre de la défense en date du 26 juin 2003 :
    Sont désignés comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement :
    M. Bensasson (Bruno), ingénieur des mines ;
    M. Champey (Jean-Pierre), administrateur civil hors classe ;
    M. Faucheux (Ivan), ingénieur des mines ;
    M. Roche (Xavier), conseiller référendaire à la Cour des comptes.
    Sont déchargés, à leur demande, de leur fonction de rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement :
    M. Mailloux (Joseph), contrôleur général des armées (2e section) ;
    M. Nora (Olivier), ingénieur des mines.