Arrêté du 13 juillet 2004 fixant le programme philatélique de l'année 2004 (complément) et de l'année 2005

Version INITIALE

NOR : INDI0420669A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/13/INDI0420669A/jo/texte

Texte n°6

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Le ministre délégué à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2004 fixant le programme philatélique de l'année 2004 (modification et complément) et de l'année 2005 (1re partie) ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :


  • En application de la directive de l'Union postale universelle (RE 306 du manuel de La Poste aux lettres), l'inscription « FRANCE » figurera sur tous les timbres-poste. Cette décision prendra effet à compter de l'émission du timbre-poste « meilleurs voeux ».


  • Le programme philatélique de 2004 est complété comme suit :
    Série Commémoratifs et divers :
    Ajouter :
    « Henri, Alexandre Wallon (1812-1904) ».


  • Le programme philatélique de l'année 2005 est fixé comme suit :
    Série Personnages célèbres : (six timbres) : « Les héros de romans de Jules Verne ».
    Timbre Croix-Rouge : (un timbre).
    Fête du timbre : (trois timbres).
    Série artistique :
    François Pompon (1855-1933) ;
    Nicolas de Staël (1914-1955) ;
    Jean-Baptiste Greuze (1725-1805) ;
    Victor Baltard (1805-1874).
    Série Europa :
    Sur le thème : « la gastronomie » retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
    Série nature (quatre timbres) : les orchidées.
    Série touristique :
    Golfe du Morbihan ;
    Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
    Aix-en-Provence ;
    La Roque-Gageac (Dordogne).
    Série Commémoratifs et divers :
    Emission commune France-République tchèque ;
    Emission commune France-Vatican ;
    Le haras du Pin (Orne) ;
    Le viaduc de Millau (Aveyron) ;
    Congrès de la Fédération française des associations philatéliques : Nancy ;
    Alexis de Tocqueville (1805-1859) ;
    Centenaire du Rotary international ;
    Rachi (9e centenaire de la mort) ;
    Mise en service du « tram-train » ;
    Centenaire de la loi de la séparation des églises et de l'Etat ;
    Centenaire de la Gordon Bennett ;
    Albert Einstein (1879-1955) ;
    Raymond Aron (1905-1983) ;
    Jacob Kaplan (1895-1994) ;
    Dépistage du cancer du sein ;
    30e anniversaire de la loi sur les handicapés.
    Série « Collection jeunesse » : (10 timbres) : les jeux vidéo.
    Série : « Les Capitales européennes » : (quatre timbres) : Berlin (Allemagne).
    Série « Jardins de France » : Nîmes.
    Série « Poste aérienne » : (un timbre) : Adrienne Bolland (1895-1975).
    Timbres-poste semi-permanents : renouvellement des timbres émis en 2004 (dix timbres).
    Patrimoine et traditions de France (20 timbres).


  • Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 juillet 2004.


Patrick Devedjian

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