Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Version INITIALE

NOR : DEVE0210268A

Texte n°56


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 juillet 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les :


    Industries pétrolières


    Titulaire : M. André Haus, en remplacement de M. Marc Granier.


    • Région Languedoc-Roussillon
      Aude


      Titulaire : M. Michel Brousse, en remplacement de M. Alain Bauda.


      Producteurs autonomes d'électricité


      Titulaire : M. Jean Cayrol, en remplacement de M. Daniel Busson.


      • Région Languedoc-Roussillon


        Suppléant : M. Gérard Maurice, en remplacement de M. Guy Guyot.


        Région Provence-Alpes-Côte d'Azur


        Suppléant : M. Maurice Rigaud, en remplacement de M. Henri Cheylan.


    • Communes de moins de 10 000 habitants


      Titulaire : M. Patrick Guyot, en remplacement de M. Daniel Spagnou.
      Suppléant : M. Daniel Spagnou, en remplacement de M. Patrick Guyot.