Arrêté du 13 juin 2003 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : AGRF0301299Z

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/9/13/AGRF0301299Z/jo/texte

Texte n°44


  • Rectificatif au Journal officiel du 8 juillet 2003, page 11562, 2e colonne, 1re ligne, au lieu de : « Stud-book français du poney Fjord », lire : « Stud-book français du cheval Fjord ».

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