Arrêté du 26 juillet 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Version INITIALE

NOR : ATEE0100245A

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal :

    Titulaire : M. Jérôme Duplan, en remplacement de M. Jean-Claude Guilloteau.