Arrêté du 16 août 2001 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de brevets de technicien supérieur contenant un programme de mathématiques

NOR : MENS0101788A
JORF n°209 du 9 septembre 2001
Texte n° 4

Version initiale

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et X ;

Vu le décret no 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 30 mars 1989, modifié par l'arrêté du 8 juin 2001, relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour les brevets de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et exploitation des matériels aéronautiques ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agroéquipement ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur aménagement finition ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur analyses biologiques ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur assistant en création industrielle ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur charpente-couverture ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur chimiste ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception de produits industriels ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et réalisation de carrosseries ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur électronique ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur électrotechnique ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur enveloppe du bâtiment : façades, étanchéité ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur étude et réalisation d'outillages de mise en forme des matériaux ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur géomètre-topographe ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur hygiène-propreté-environnement ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries céramiques ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries graphiques : communication graphique et productique graphique ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur informatique de gestion ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur informatique industrielle ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur mécanique et automatismes industriels ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur microtechniques ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur mise en forme des matériaux par forgeage ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur moteurs à combustion interne ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur opticien-lunetier ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur productique bois et ameublement ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur productique mécanique ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur travaux publics ;

Vu l'arrêté du 9 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et après-vente automobile ;

Vu l'arrêté du 9 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de l'eau ;

Vu l'arrêté du 17 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur productique textile ;

Vu l'arrêté du 19 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur peintures, encres et adhésifs ;

Vu l'arrêté du 24 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries ;

Vu l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur géologie appliquée ;

Vu l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries céréalières ;

Vu l'arrêté du 6 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur biochimiste ;

Vu l'arrêté du 7 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur biotechnologie ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur génie optique ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agencement de l'environnement architectural ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur assistance technique d'ingénieur ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur constructions métalliques ;

Vu l'arrêté du 28 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur construction navale ;

Vu l'arrêté du 28 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur réalisation d'ouvrages chaudronnés ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries des matériaux souples ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries papetières ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur domotique ;

Vu l'arrêté du 31 août 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur bâtiment ;

Vu l'arrêté du 31 août 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides-énergies-environnements ;

Vu l'arrêté du 8 septembre 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur contrôle industriel et régulation automatique ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention ;

Vu l'arrêté du 21 août 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur mise en forme des alliages moulés ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion des organisations ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur études et économie de la construction ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur plasturgie ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 juillet 2001 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 juillet 2001,

Arrête :

  • Art. 1er. - Le programme de mathématiques du BTS agencement de l'environnement architectural est modifié conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

  • Art. 2. - Le programme de mathématiques du BTS agroéquipement est modifié conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

  • Art. 3. - Le programme de mathématiques du BTS aménagement finition est modifié conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.

  • Art. 4. - Le programme de mathématiques du BTS analyses biologiques est modifié conformément à l'annexe 4 du présent arrêté.

  • Art. 5. - Le programme de mathématiques du BTS assistance technique d'ingénieur est modifié conformément à l'annexe 5 du présent arrêté.

  • Art. 6. - Le programme de mathématiques du BTS assistant en création industrielle est modifié conformément à l'annexe 6 du présent arrêté.

  • Art. 7. - Le programme de mathématiques du BTS bâtiment est modifié conformément à l'annexe 7 du présent arrêté.

  • Art. 8. - Le programme de mathématiques du BTS biochimiste est modifié conformément à l'annexe 8 du présent arrêté.

  • Art. 9. - Le programme de mathématiques du BTS biotechnologie est modifié conformément à l'annexe 9 du présent arrêté.

  • Art. 10. - Le programme de mathématiques du BTS charpente-couverture est modifié conformément à l'annexe 10 du présent arrêté.

  • Art. 11. - Le programme de mathématiques du BTS chimiste est modifié conformément à l'annexe 11 du présent arrêté.

  • Art. 12. - Le programme de mathématiques du BTS comptabilité et gestion des organisations est modifié conformément à l'annexe 12 du présent arrêté.

  • Art. 13. - Le programme de mathématiques du BTS conception de produits industriels est modifié conformément à l'annexe 13 du présent arrêté.

  • Art. 14. - Le programme de mathématiques du BTS conception et réalisation de carrosseries est modifié conformément à l'annexe 14 du présent arrêté.

  • Art. 15. - Le programme de mathématiques du BTS constructions métalliques est modifié conformément à l'annexe 15 du présent arrêté.

  • Art. 16. - Le programme de mathématiques du BTS construction navale est modifié conformément à l'annexe 16 du présent arrêté.

  • Art. 17. - Le programme de mathématiques du BTS contrôle industriel et régulation automatique est modifié conformément à l'annexe 17 du présent arrêté.

  • Art. 18. - Le programme de mathématiques du BTS domotique est modifié conformément à l'annexe 18 du présent arrêté.

  • Art. 19. - Le programme de mathématiques du BTS électronique est modifié conformément à l'annexe 19 du présent arrêté.

  • Art. 20. - Le programme de mathématiques du BTS électrotechnique est modifié conformément à l'annexe 20 du présent arrêté.

  • Art. 21. - Le programme de mathématiques du BTS enveloppe du bâtiment : façades, étanchéité est modifié conformément à l'annexe 21 du présent arrêté.

  • Art. 22. - Le programme de mathématiques du BTS études et économie de la construction est modifié conformément à l'annexe 22 du présent arrêté.

  • Art. 23. - Le programme de mathématiques du BTS étude et réalisation d'outillages de mise en forme des matériaux est modifié conformément à l'annexe 23 du présent arrêté.

  • Art. 24. - Le programme de mathématiques du BTS fluides-énergies-environnements (4 options) est modifié conformément à l'annexe 24 du présent arrêté.

  • Art. 25. - Le programme de mathématiques du BTS génie optique (2 options) est modifié conformément à l'annexe 25 du présent arrêté.

  • Art. 26. - Le programme de mathématiques du BTS géologie appliquée est modifié conformément à l'annexe 26 du présent arrêté.

  • Art. 27. - Le programme de mathématiques du BTS géomètre-topographe est modifié conformément à l'annexe 27 du présent arrêté.

  • Art. 28. - Le programme de mathématiques du BTS hygiène-propreté-environnement est modifié conformément à l'annexe 28 du présent arrêté.

  • Art. 29. - Le programme de mathématiques du BTS industries céramiques est modifié conformément à l'annexe 29 du présent arrêté.

  • Art. 30. - Le programme de mathématiques du BTS industries céréalières est modifié conformément à l'annexe 30 du présent arrêté.

  • Art. 31. - Le programme de mathématiques du BTS industries des matériaux souples (2 options) est modifié conformément à l'annexe 31 du présent arrêté.

  • Art. 32. - Le programme de mathématiques du BTS industries graphiques : communication graphique est modifié conformément à l'annexe 32 du présent arrêté.

  • Art. 33. - Le programme de mathématiques du BTS industries graphiques : productique graphique est modifié conformément à l'annexe 33 du présent arrêté.

  • Art. 34. - Le programme de mathématiques du BTS industries papetières (2 options) est modifié conformément à l'annexe 34 du présent arrêté.

  • Art. 35. - Le programme de mathématiques du BTS informatique de gestion (2 options) est modifié conformément à l'annexe 35 du présent arrêté.

  • Art. 36. - Le programme de mathématiques du BTS informatique industrielle est modifié conformément à l'annexe 36 du présent arrêté.

  • Art. 37. - Le programme de mathématiques du BTS maintenance et après-vente automobile (2 options) est modifié conformément à l'annexe 37 du présent arrêté.

  • Art. 38. - Le programme de mathématiques du BTS maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention est modifié conformément à l'annexe 38 du présent arrêté.

  • Art. 39. - Le programme de mathématiques du BTS maintenance et exploitation des matériels aéronautiques est modifié conformément à l'annexe 39 du présent arrêté.

  • Art. 40. - Le programme de mathématiques du BTS maintenance industrielle est modifié conformément à l'annexe 40 du présent arrêté.

  • Art. 41. - Le programme de mathématiques du BTS mécanique et automatismes industriels est modifié conformément à l'annexe 41 du présent arrêté.

  • Art. 42. - Le programme de mathématiques du BTS métiers de l'eau est modifié conformément à l'annexe 42 du présent arrêté.

  • Art. 43. - Le programme de mathématiques du BTS microtechniques est modifié conformément à l'annexe 43 du présent arrêté.

  • Art. 44. - Le programme de mathématiques du BTS mise en forme des alliages moulés est modifié conformément à l'annexe 44 du présent arrêté.

  • Art. 45. - Le programme de mathématiques du BTS mise en forme des matériaux par forgeage est modifié conformément à l'annexe 45 du présent arrêté.

  • Art. 46. - Le programme de mathématiques du BTS moteurs à combustion interne est modifié conformément à l'annexe 46 du présent arrêté.

  • Art. 47. - Le programme de mathématiques du BTS opticien-lunetier est modifié conformément à l'annexe 47 du présent arrêté.

  • Art. 48. - Le programme de mathématiques du BTS peintures, encres et adhésifs est modifié conformément à l'annexe 48 du présent arrêté.

  • Art. 49. - Le programme de mathématiques du BTS plasturgie est modifié conformément à l'annexe 49 du présent arrêté.

  • Art. 50. - Le programme de mathématiques du BTS productique bois et ameublement (2 options) est modifié conformément à l'annexe 50 du présent arrêté.

  • Art. 51. - Le programme de mathématiques du BTS productique mécanique est modifié conformément à l'annexe 51 du présent arrêté.

  • Art. 52. - Le programme de mathématiques du BTS productique textile (4 options) est modifié conformément à l'annexe 52 du présent arrêté.

  • Art. 53. - Le programme de mathématiques du BTS qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries est modifié conformément à l'annexe 53 du présent arrêté.

  • Art. 54. - Le programme de mathématiques du BTS réalisation d'ouvrages chaudronnés est modifié conformément à l'annexe 54 du présent arrêté.

  • Art. 55. - Le programme de mathématiques du BTS systèmes constructifs bois et habitat est modifié conformément à l'annexe 55 du présent arrêté.

  • Art. 56. - Le programme de mathématiques du BTS techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire est modifié conformément à l'annexe 56 du présent arrêté.

  • Art. 57. - Le programme de mathématiques du BTS travaux publics est modifié conformément à l'annexe 57 du présent arrêté.

  • Art. 58. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée scolaire 2001.

  • Art. 59. - La première session des brevets de technicien supérieur organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2003.

  • Art. 60. - La directrice de l'enseignement supérieur, les rectrices et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Nota. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 20 septembre 2001, vendu au prix de 2,29 Euro, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Fait à Paris, le 16 août 2001.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'enseignement supérieur :

Le chef de service,

J.-P. Korolitski

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